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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS
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DVDécodeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVDécodeur
HTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98737797
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque DVDécodeur

Déposée le 15 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) HTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DVDécodeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS domicilié(e) 7, chemin des Floralies, 13090 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 228 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS - France.

La marque DVDécodeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVDécodeur est expirée depuis le 15 juin 2008.

HTS a également déposé les autres marques suivantes : GEOPHARM , SERPENT VERT , DVD system , Serpent vert , YOULEARN BY HTS , HTS , GEOMED , PROVIDEO


HTS (S.A.) - 7, chemin des Floralies, 13090 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 338228224


HTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 11 août 1999 - Rejet partiel n°282842 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339507 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 5 avril 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°298307 - Publication au BOPI 2000-04-05

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

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